Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MyNormandie
SOCORPRESSE, SARL

Numéro de dépôt :
3983891
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2023
MyNormandie de SOCORPRESSE

Présentation de la marque MyNormandie

Déposée le 18 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCORPRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MyNormandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCORPRESSE domicilié(e) Route de Vire - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 675 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, CABINET AVOCATS, M. MASSON Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque MyNormandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MyNormandie est expirée depuis le 18 février 2023.

SOCORPRESSE a également déposé les autres marques suivantes : 1944 30 NORMANDS TEMOIGNENT , LA BATAILLE DE NORMANDIE VUE DU CIEL , Saveurs Légères L'élégance avec gourmandise , MyNormandie


SOCORPRESSE, SARL - Route de Vire - 14110 - CONDE SUR NOIREAU - France - SIREN 325675593


FIDAL, CABINET AVOCATS, M. MASSON Bastien - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667729 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Papier à en-tête, cartes de visite, invitations ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits) ; régie publicitaire ; publication et diffusion d'annonces publicitaires, services d'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail ; services de revues de presse ; affichage ; relations publiques ; publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et services divers dans les domaines de la mode, de la beauté, de l'alimentation (produits gastronomiques et artisanaux incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), du tourisme (visites, voyages et séjours, logements, patrimoine), du jardinage, de la nature et de la forêt, du divertissement et de la culture (manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, évènements culturels et historiques, parcs et jardins, sites historiques, patrimoine, arts, littérature, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives, courses, randonnées), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide, salons et expositions y afférents ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; services de loisirs ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; services de reporters.